Saint-Eusèbe Haute-Savoie - 74

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Urbanisme

  • Publié : 25 janvier 2023
  • Mis à jour : 11 janvier 2024

Vous trouverez tous les documents généraux relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi-H) sur la page dédiée de la Communauté de Communes.
La Communauté de Communes a prescrit la révision générale du PLUi-HM par délibération n°2022_DEL_154 du 7 novembre 2022.

Concernant la commune de Saint-Eusèbe, vous trouverez ci-dessous :
 les prescriptions spécifiques à prendre en compte
 le règlement de chaque zone

Vous pouvez consulter le classement de votre parcelle au PLUi-H et retrouver toutes les informations s’y rapportant sur le Géoportail de l’urbanisme, sur le lien suivant : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=5.914079205119008&lat=45.877460104843294&zoom=12&mlon=5.935535&mlat=45.892637

Documents joints

Zone 1AU PDF - 185.9 ko

Zone A et AS PDF - 1.1 Mo

Zone N - NE - Nf PDF - 1.1 Mo

Zone UA3 PDF - 1.2 Mo

Zone UC1 PDF - 1.3 Mo

Zone UC2 PDF - 1.2 Mo